J.O. 253 du 29 octobre 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 1er juillet 2005 portant inscription sur une liste d'aptitude (conservateurs territoriaux)

NOR : FPPA0510103A


Par arrêté du maire de Besançon en date du 1er juillet 2005, est inscrite sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine au titre de la promotion interne :

Mme Marie-Claude Spinelli-Flesh.